MENTIONS LÉGALES
Vous venez de vous connecter sur le site/www.av-corbiere.com qui est édité par ANNE ET VINCENT CORBIÈRE.
ANNE ET VINCENT CORBIÈRE est une entreprise spécialisée dans la création de tissus, de sculptures et de mobilier.
ANNE ET VINCENT CORBIÈRE attirent l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :
DONNÉES DE L'ENTREPRISE
- SARL au capital de 10.000 €
- Siret : 751 431 214 00020
- Code APE: 4647Z
- TVA : 751 431 214
- RCS : Laval 751 431 214
- N° de Gestion 2012 B 253
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Anne et Vincent Corbière ne sauraient être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, COPYRIGHT
Anne et Vincent Corbière sont propriétaires, ou titulaires des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, textes, photographies. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable d'Anne et Vincent Corbière est interdite.
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur supports électroniques ou papiers quels qu'ils soient est formellement interdite sauf autorisation expresse d'Anne et Vincent Corbière.
Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Contactez-nous pour plus d'information a.v.corbiere@orange.fr
CONTENU DU SITE
Anne et Vincent Corbière se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Anne et Vincent Corbière déclinent toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Anne et Vincent Corbière à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. La durée de vie des cookies est de trois jours.
DONNÉES PERSONNELLES
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Anne et Vincent Corbière
37 RUE DOMINIQUE GODIVIER
53200 DAON - FRANCE
Vous disposez également du droit de vous opposer à recevoir des messages de prospection, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à la même adresse postale ou électronique. Néanmoins, si vous souhaitez recevoir à l’avenir par voie électronique des informations concernant Anne et Vincent Corbière et/ ou ses partenaires, veuillez nous contacter.
PUBLICATIONS
Directeurs de la publication : Anne et Vincent Corbière
Rédacteur en chef - chef de projet : Florence Valabregue
CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT